Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Fidécarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILOR domicilié(e) 115 Rue de Meroux,90400 VEZELOIS - 90400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 232 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILOR domicilié(e) 115 RUE DE MEROUX,90400 VEZELOIS - 90400 - France.
La marque Fidécarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fidécarte est expirée depuis le 8 décembre 2013.
PHILOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVAFLUID , citis , PHILOR
PHILOR SARL - 115 Rue de Meroux,90400 VEZELOIS - 90400 - France - SIREN 442232195
PHILOR - 115 RUE DE MEROUX,90400 VEZELOIS - 90400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Cartes magnétiques, cartes à piste, à mémoire, à puce ou sans contact, supports d'enregistrement magnétiques, logiciels de gestion de fidélité, équipements pour le traitement, la gestion de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie : affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, journaux, livres, calendriers, étiquettes, autocollants, enveloppes, pochettes, tickets, chèques cadeaux, supports en papier et carton. Publicité, gestion des affaires commerciales, gestion des fichiers informatiques, distribution de prospectus et d'échantillons, études de marché, obtention pour le compte de tiers de remises et d'avantages, promotion commerciale sous la forme de fourniture de bons d'achat, chèques-cadeaux, points cadeaux ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; conception, mise en page, édition, mise sous plis, routage de documents commerciaux ou publicitaires ; comptabilité, reproduction de documents ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, informations commerciales pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Services d'informations relatifs aux affaires commerciales, financières fournis en ligne ou en temps différé à partir de système de traitement de données, de télécollecte, de bases de données informatiques, ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, informations commerciales pour les tiers. Affaires financières, opérations monétaires, services de cartes de crédit, services de paiement par acomptes, émission de chèques cadeau, de bons d'achat à but publicitaire ; gestion de programmes de fidélité et de cartes de fidélité avec avantages commerciaux, à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'informations commerciales, promotion des ventes pour les tiers. Education et divertissement, organisation de concours en matière de divertissements, organisation de loteries, réservation de places de spectacles culturels ou sportifs. Programmation informatique ; services de conception de logiciels et de réseaux informatiques ; conception de pages Web, conception de sites Web ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites informatiques ; Services d'assistance et d'aide informatique par téléphone et en ligne, à savoir services de conseils techniques informatiques par téléphone et en ligne. Services d'informations relatifs aux affaires commerciales, et financières fournis en ligne ou en temps différà partir de système de traitement de données, de télécollecte, de bases de données informatiques, ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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